MENTIONS LÉGALES

École de Musique Saint Jean de Boiseau Mentions Légales. Les informations légales concernant l'École de Musique Saint Jean de Boiseau sont présentées ci-dessous. Veuillez noter que ces informations peuvent varier en fonction de la réglementation en vigueur. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous assurer que vos mentions légales sont conformes à la législation applicable.
[Nom de l'École de Musique]
Dénomination sociale ou raison sociale
Adresse de l'École de Musique
Nom du directeur de l'École de Musique
Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'École de Musique
Numéro d'enregistrement au registre des associations ou autre autorité applicable à l'activité
Numéro d'identification fiscale
Forme juridique de l'École de Musique
Montant du Capital Social
Si l'École de Musique propose des services dans le cadre d'une activité réglementée, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies
Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site de l'École de Musique
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Plateforme de Règlement des Litiges en Ligne (OS) : La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
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